L’agresseur sexuel récidiviste Pascal Malenfant de Saint-Cyprien a été déclaré coupable d’une agression sexuelle sur une victime fortement intoxiquée qui passait la nuit chez lui, en janvier 2023.

Selon un jugement daté du 25 octobre, le tribunal estime que l’accusé n’est pas fiable ni digne de confiance. Pour se défendre, Malenfant a prétendu que la plaignante l’avait invité à participer à des activités sexuelles alors qu’elle était lucide. «Cette version confronte de plein fouet une partie incontestable de la preuve qui démontre que la plaignante est fortement intoxiquée», peut-on lire dans le jugement, rendu à la fin du mois d’octobre au palais de justice de Rivière-du-Loup.

L’accusé a aussi tenté de faire croire que la plaignante nourrissait des sentiments amoureux envers lui, ce qui a été contredit par la preuve. Le juge Martin Gagnon a complètement rejeté la version des faits de Pascal Malenfant, la qualifiant d’invraisemblable, déraisonnable ou contredite par l’ensemble de la preuve. Il a aussi souligné que l’accusé a ajusté sa version au fil de son témoignage.

Le tribunal a été convaincu, hors de tout doute raisonnable, que la plaignante n’a jamais consenti à des activités sexuelles avec l’accusé. À son réveil chez lui, elle a retrouvé son anneau contraceptif près d’elle. Auparavant, elle ne l’avait jamais perdu. Après son départ de la résidence de Pascal Malenfant, elle a ressenti des douleurs au dos et au vagin, qui ont persisté pendant plusieurs jours. La plaignante a transmis un texto à l’accusé, empreint «d’un grand désarroi» et elle lui adresse des reproches.

Le tribunal a rappelé que lorsque la plaignante s’endort ou perd conscience, elle ne peut plus consentir à une activité sexuelle puisqu’elle n’a plus de contact avec la réalité. «Ainsi, lorsque la plaignante tente de le repousser et qu’il résiste et persiste sans prendre la moindre mesure raisonnable pour s’assurer de son consentement alors qu’il sait pertinemment qu’elle est perturbée émotionnellement et fortement intoxiquée, il n’a plus cette croyance sincère [NDLR : au consentement] puisqu’il fait alors preuve d’insouciance ou d’aveuglement volontaire. Il devait vérifier s’il était toujours autorisé à poursuivre, ce qu’il n’a pas fait.» Son dossier sera de retour au palais de justice de Rivière-du-Loup à la fin du mois de janvier 2025.

RÉCIDIVE

En 2018, Pascal Malenfant avait écopé d’une peine d’emprisonnement de neuf mois pour une agression sexuelle qu’il avait commise alors qu’il se trouvait en situation d’autorité et de confiance par rapport à la victime. La plaignante, d’âge adulte, a un retard intellectuel qui la situe à un âge mental de 10 ans. L’accusé refusait de reconnaître une intention sexuelle dans ses gestes, d’explorer ses motivations et de s’impliquer dans un service d’aide. Son nom a été inscrit à perpétuité au Registre des délinquants sexuels. Un risque de récidive était présent, d’après le jugement daté du 2 mars 2018.