X
Rechercher
Nous joindre
Publicité

Harold LeBel ne portera pas la décision en appel

durée 23 décembre 2022 | 11h18
  • Andréanne Lebel
    Par Andréanne Lebel

    journaliste

    L’ex-député de Rimouski, Harold LeBel, reconnu coupable d’agression sexuelle le 23 novembre, n’ira pas en appel de la décision, a confirmé son avocat Me Maxime Roy le 23 décembre. 

    «Nous sommes déçus par le verdict. Toutefois, le juge Francoeur a mené ce procès d’une manière irréprochable. Partant, nous n’avons aucun argument permettant de se pourvoir en appel», a-t-il déclaré. 

    Le délai pour porter en appel une décision en matière criminelle est de 30 jours à partir du jugement. Au terme d’un procès médiatisé d’une durée de deux semaines qui avait lieu au palais de justice de Rimouski, les 12 jurés l’ont trouvé coupable de l’accusation d’agression sexuelle déposée contre lui.

    Le 26 janvier 2023, l’avocat de l’accusé, Me Maxime Roy, et la procureure de la Couronne, Me Manon Gaudreault, feront entendre au juge Serge Francoeur leurs observations sur la peine. Le juge devrait rendre sa sentence le 20 mars.

    L’ex-député de Rimouski, Harold LeBel, a été arrêté à son domicile de Rimouski le 15 décembre 2020 par la Sûreté du Québec pour une accusation d’agression sexuelle. Il a été retiré du caucus du Parti québécois le jour même pour la durée de l’enquête et du processus judiciaire. Une ordonnance de non-publication protège l’identité de la plaignante et des jurés dans ce dossier.

    commentairesCommentaires

    0

    Publicité

    RECOMMANDÉS POUR VOUS


    14 avril 2024 | 9h22

    Un piéton happé mortellement sur l’autoroute 20

    Vers 5 h 30 le 14 avril, les services d’urgence ont été appelés afin d’intervenir sur l’autoroute 20 ouest, dans le secteur de Saint-Philippe-de-Néri pour un piéton qui aurait été happé par un véhicule.  La Sûreté du Québec est présentement à la recherche de possibles témoins de cette collision qui est survenue dans la nuit du dimanche 14 avril, ...

    11 avril 2024 | 15h40

    Alcool au volant : un camionneur arrêté à Pohénégamook

    Un homme de 38 ans a été arrêté pour conduite avec les facultés affaiblies et délit de fuite à la suite de bris qui auraient été causés par un camion semi-remorque le 8 avril vers 18 h 30 dans le quartier Saint-Éleuthère de Pohénégamook.  Au poste de police, il aurait échoué le test d’éthylomètre avec des résultats de plus de 200 mg d’alcool par ...

    11 avril 2024 | 10h16

    Une camionnette et sa remorque entravent la route 132

    Une remorque et son chargement, tirés par une camionnette, se sont renversés sur la route 132 à L’Isle-Verte, vers 9 h 30 le 11 avril. Les deux voies sont complètement entravées et un détour a été mis en place par le ministère des Transports du Québec. Selon les informations transmises par la Sûreté du Québec, on ne déplore aucun blessé. La ...