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2 février 2012 - 10:10

Conflit avec Josée Lavoie et Gilbert Dion: Saint-Arsène poursuit la bataille

Mario Pelletier

Par Mario Pelletier, Journaliste

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Saint-Arsène – Mercredi soir, le conseil municipal de Saint-Arsène a pris la décision de continuer sa bataille contre les propriétaires Josée Lavoie et Gilbert Dion, concernant le prolongement de la rue des Cèdres sur un terrain appartenant au couple.

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« De façon préliminaire, la simple énumération des différentes dates importantes dans ce dossier nous permet de démontrer que les motifs à l'appui de l'avis préalable sont, à notre avis, non fondés », a souligné la Municipalité de Saint-Arsène.

Cette décision fait suite à un avis du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs qui, dans une lettre datée du 20 janvier 2012, n’autorisait pas le prolongement de la rue des Cèdres. Le directeur régional du ministère, Jean-Marie Dionne, avait expliqué dans sa lettre que la Municipalité se devait d’obtenir le consentement de tous les propriétaires visés.

« Tel que vous en avez déjà été avisé par lettre le 6 juillet 2011, parmi les documents déposés au soutien de votre demande de certification d’autorisation de l’article 22 de la LQE, datée du 17 juin 2011 et reçue à nos bureaux le 20 juin 2011, il manquait le consentement écrit de tous les propriétaires des lots visés par les travaux, lequel est requis à l’appui de celle-ci… Le MDDEP est d’avis que celle-ci demeure non recevable en l’absence d’un tel consentement. Ainsi, le MDDEP n’ayant à ce jour pas reçu le consentement du propriétaire du lot 82-Ptie, la demande de certificat d’autorisation est incomplète. »

« Le 13 novembre 2009, une visite du terrain effectuée par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs a révélé que le lieu projeté d’installation de la conduite de l’émissaire pluvial, incluant le reprofilage d’un fossé, est situé dans la tourbière boisée;… Compte tenu de la présence d’une tourbière boisée, les travaux relatifs à l’installation de l’émissaire pluvial ne doivent et ne peuvent pas être réalisés de la manière prévue à l’autorisation délivrée, le 18 juillet 2006, en vertu de l’article 32 de la LQE, modifiée le 25 février 2009 », a soutenu le ministère de l’Environnement.

POSITION DE LA MUNICIPALITÉ


« Comment, en 2012, le ministre pourrait vouloir révoquer un certificat d'autorisation qu'il a émis en invoquant que la demande qui lui a été présentée comportait de faux renseignements quant à la présence d'une tourbière et d'un marécage alors que les documents du ministère précisant sa position à l'égard des milieux humides n'ont jamais été divulgués, ni à la demande de certificat du 22 décembre 2005, ni même avant sa réception par le ministère, le 4 janvier 2006 », a répliqué la Municipalité.

Les autorités municipales ont indiqué que « l’avis préalable est non fondé puisqu'il s'appuie sur le non-respect d'une exigence, renseignements concernant un milieu humide, qui n'existait pas au moment de la demande… En résumé, en considérant simplement les dates et les exigences et communications faites par le ministère, il est manifeste que l'avis préalable de révocation est non fondé puisqu'à la date où la demande d'autorisation a été complétée et reçue, il était en tous points conformes aux directives ou instructions alors communiquées aux demandeurs de certificats d'autorisation. »

La Municipalité a rappelé qu’une partie des travaux de construction de la rue et des réseaux d'aqueduc et d'égouts (sanitaire et pluvial) a déjà été effectuée : « En effet, plus de 50% ont été réalisés (300 mètres sur 525 mètres). Plus particulièrement, une première section a été exécutée à l'été ou l'automne 2006 sur une distance d'environ 120 mètres pour permettre le développement de 4 terrains de 30 mètres approximatif de façade de chaque côté de la rue et à l'été 2007, une autre portion de 180 mètres était complétée pour permettre de desservir 10 terrains de chaque côté pour un grand total de 20 terrains desservis depuis la fin 2007. Cette première section de 300 mètres de la phase 1 a été réalisée en conformité avec le certificat d'autorisation et actuellement 16 résidences unifamiliales occupent ces 20 terrains desservis et l'égouttement pluvial se fait par un émissaire pluvial temporaire situé entre les lots 80 et 82-ptie, le tout en attendant d'obtenir les autorisations nécessaires afin de se raccorder à l'émissaire pluvial existant depuis plusieurs années situé au centre du lot 82-ptie. »

La Municipalité a ajouté que son développement dépend en partie de ce projet : « La rue des Cèdres était la dernière portion du périmètre urbain construisible. Des démarches sont présentement en cours auprès de la CPTAQ afin de dézoner d'autres terrains de la municipalité mais le périmètre urbain n'étant pas complété, les démarches sont plus longues. »

Lors de la séance spéciale du conseil municipal tenue mercredi dernier, trois conseillers ont voté pour que la municipalité demande au ministre de revenir sur sa décision, tandis qu’un autre s'abstenait pour conflit d'intérêts et que deux conseillers n’approuvaient pas cette décision.


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23 réactionsCommentaire(s)
  • Bon, êtes-vous démêlé la? Sauvé 4 grenouilles? Je suis à la recherche d'un terrain disponible a St-Arsène et je ne suis pas le seul. Mais rien! C'est au point mort ou il a des développements? C'est dommage vous avez un très bon potentiel de terrain mais rien ne bouge? Le projet de M. Alexandre Belzile avance? Tous ca a cause d'une famille qui va déménager d'ici 10 ans? C'est dommages!...

    FuturCitoyen? - 2012-02-20 13:53
  • Bonjour, Continuer M,Dion et Madame Lavoie. On a qu'a regardé partout où il y a de la discorde, les directeurs(trices) généraux(rales) sont les rois et maitres dans les municipalités, pour les citoyens de St-Arsène allez au séance de conseil en grand nombre et vous verrez que le directeur général aura beaucoup moins de façon et aura probablement la tête entre les jambes. Ils ou elles ont beaucoup trop de pouvoir sur le conseil. Bonne journée. Luc

    Luc Chouinard - 2012-02-05 12:02
  • Je vous trouble bizarre de dire des affaires, sans savoir!! et le plus drôle quand on est pas capable d'écrire son nom en plus, sa vaut pas grand chose!! Vous avez peur de vos pensées!! Il faut savoir évoluer avec son temps!! de nos jours les milieux humides sont important comme on fait du recyclage aussi de nos jours!!! Les terres agricoles oui sont importantes mais si il y a un problème a la culture dessus pourquoi ne pas changer sa vocation!!! Le jeune homme doit savoir ce qu'il fait!!! Et les gens qui disent que les monsieur lebel votent contre le nouveau dossier de développment et bien cher citoyen vous venez pas souvent au rencontre du conseil et vos sources d'informations sont assez mal informé aussi!!! Je me demande bien dans le fond qui bloque le projet??? la question doit être poser?? et réfléchit!! Je crois que vous seriez surpris!!! Il faut savoir ouvrir ses yeux et regarder et écouter!!! Ne pas suivre sans savoir.. sans s'informer je ne peux pas croire que de nos jours en 2012 des gens ne sont pas capables d'évoluer 2012 nous sommes rendu........

    Cathy Lebel - 2012-02-05 11:11
  • Je trouve vraiment regrettable comme résident et payeur de taxes de voir autant d'acharnement et d'entêtement de la part des élus de ma municipalité dans ce dossier. Après au dela de $130,000.00 en expertises et de frais juridiques, la décision du ministre et du ministère de l'environnement trouvent le projet de prolongation irrecevable. Tout ce que cela entraine comme division entre les citoyens, diminution du développement ainsi que la perte de revenu. Au tout début, le conseil actuel nous disait que le projet n'était pas situé dans un milieu humide mais plutot dans une tourbière boisée. Mais, aujourd'hui, pour justifier son acharnement il nous dit que les égouts passeront en dehors de cette dit tourbière boisée. D'un contribuable qui a cru, mais qui aujourd'hui est très déçu.

    un contribuable - 2012-02-04 18:39
  • Bonjour, Je précise de plus à « Bob » que l'information donnée relativement à ma conjointe Mme Josée Lavoie est fausse. D'abord, nous n'avons pas acheté ces terrains; nous les avons reçu de mes parents. D'autre part, nous n'avons jamais voulu réaliser un développement résidentiel sur ces terrains afin de préserver l'intégrité de cet héritage. Bonne journée

    Gilbert Dion - 2012-02-04 12:57
  • Bonjour, Je précise maintenant à « Bob » que nous avons convoqué une rencontre avec la Municipalité en septembre 2007 afin d'exposer au Conseil les problématiques environnementales d'un développement dans ce secteur. Il est curieux que nous ayons reçu la visite d'un huissier une semaine suite à cette rencontre sans que le Conseil tente de négocier avec nous au préalable. Le droit de propriété mérite sans doute un meilleur respect que cela dans notre société. Je réponds également à votre autre interrogation à savoir si le fait de passer la rue des Cèdres règle les problèmes d'une station de pompage. Malheureusement, ce ne serait pas le cas; car, la rue des Cèdres est plus haute que les terrains de la Fabrique, autre secteur de développement potentiel. Je vous précise enfin qu'un groupe d'environ 30 citoyens, dont nous faisions partie, ont proposé une solution à la Municipalité en novembre 2007 pour éviter une station de pompage et cette solution n'a pas été retenue par le Conseil. Ainsi, retenez donc que nous avons proposé des solutions pour poursuivre le développement de la Municipalité. Il nous semble donc que les justes informations n'ont sans doute pas été transmises aux citoyens dans ce dossier et c'est malheureux. Car, effectivement, ce sont les citoyens qui en paient le prix depuis trop longtemps. Bonne journée Gilbert Dion

    Gilbert Dion - 2012-02-04 12:49
  • Bonjour, Il est malheureux que des informations trompeuses soient données sur ce forum. Je précise tout d'abord à Jeepee et Gaston que trois rapports d'experts, dont l'un fait par le Ministère de l'environnement, confirment la présence d'un milieu humide d'environ 3 hectares sur ces terrains. Nous ne sommes donc pas des pseudo-écologistes et il n'y a pas de pseudo milieu humide, M. ou Mme Jeepee. Je précise de plus au hockeyeur qu'aucune offre de parc nous a été faite par le Conseil. Demandez donc à ceux qui vous ont dit cela de vous fournir un document écrit; ils n'en trouveront pas, il n'y en a pas. De plus, nous avons toujours exprimé la vérité aux citoyens dans ce dossier. Enfin, je précise à la résidente que Messieurs Mario et Richard Lebel n'ont jamais été contre le projet de M. Alexandre Belzile. Ils ont simplement demandé à la municipalité de fournir la vérité à la CPTAQ dans ce dossier, ce que le Conseil n'a pas accepté de faire. C'est pourquoi, ils n'ont pas voté contre le projet de M. Belzile mais plutôt contre la non transparence de la Municipalité dans ce dossier. Avant d'exprimer publiquement quelque chose, pourriez-vous donc vérifier adéquatement vos informations; car, cela permettra peut-être de clore définitivement ce dossier. Bonne journée Gilbert Dion

    Gilbert Dion - 2012-02-04 12:14
  • Bonjour, Moi je n'ai aucun parti pris dans ce dossier. J'y vois-là une chicane qui dure depuis des années, qui freine notre développement, qui coûte cher à tous et qui donne une très mauvaise image de St-Arsène, pourtant une très belle municipalité. Maintenant, la municipalité mentionne que le plus bel endroit et le moins coûteux pour faire passer les égouts est la rue des Cèdres, car on n’aurait pas besoin de pompe. Si c’est le cas, je me doute que ce serait effectivement moins coûteux, car les pompes ça coûte cher à l’achat et à l’entretien. Mais bon est-ce que d’autre développements domiciliaires peuvent être desservis par cette nouvelle canalisation d’égout (Combien de nouvelles maisons et de maisons actuelles)? Valeur des épargnes comparativement aux coûts d’expropriation… Par ailleurs, je ne donne pas le bon dieu sans confession à la famille Lavoie-Dion dans ce dossier. Et ce pour 2 raisons… 1- J’ai de la misère à comprendre pourquoi on s’acharne à parler de milieu humide comme source de conflit... N’oublions pas que la chicane a débuté quelques années avant qu’il ne soit question de milieu humide. Bien que des parties de terrains présentent un milieu humide, ce n’est pas le cas partout et il semble y avoir de grandes zones de ‘’construisibles’’ et surtout les égouts peuvent y passer… Donc, pour moi on dirait que lorsque les discussions n’allaient nulle part on a sauté à pieds joints sur cette nouvelle opportunité pour faire avorter le projet; 2- Le prolongement de la rue des Cèdres est planifié depuis des dizaines d’années. Quand on sait que ça prend une éternité à faire dézoner des terrains en campagne, j’imagine que c’est pour ça que la municipalité tient autant à ce que la rue ‘’passe’’. Madame Lavoie a déjà mentionné en séance du conseil que lorsqu’on ils étaient venus s’installer à St-Arsène, ils achetaient un terrain avec une belle opportunité de développement résidentiel ($$$). Que s’est-il passé entre les 2 moments. Voyant que l’opportunité de développement n’allait pas être payante pour eux, ils ont décidé de faire payer la municipalité en bloquant le projet? Bref, je ne suis qu’un citoyen qui voit passer la parade avec des questions demeurant sans réponses… Donc, pour moi il s’agit d’une chicane entre 2 partis qui sont tous les 2 coupables tant qu’à moi et c’est la population en entier en fait les frais… Dommage…

    Bob - 2012-02-04 10:26
  • saviez-vous que les deux lebel conseiller on voter deux fois contre le développement de alexandre belzile et vous mentionnez que les deux lebel font bien leur travail que dire du dieu de la chicane comme on le nomme le conseiller richard lebel et de son cousin mario quelles belles paires qu'ils font moi je félicite mr le maire et l'adorable roger plante que feront nous sans lui qu'il reste donc chez lui on a pas besoin de lui on a assez de nos problèmes sans qu'il en rajoute ,,,,

    une résidente - 2012-02-03 21:50
  • Mr. Dion le conseil vous a deja offert un super beau projet dans ce dossier un parc pour les jeunes deriere votre residance pour que vous n aurié pas de voisin pres de vous et aucun services sur vos terrains vous ne parlé jamais de se M. Dion dite la Vérité aux Citoyen vous bloqué tous les projet avec votre entaitement............

    le hockeyeur - 2012-02-03 20:56
  • @ Simplement. Vous écrivez : " Un conseil municipal doit utiliser les fonds publics pour le bien-être de ses citoyens!" Eh bien justement, il doit les utiliser en fonction des familles (aspect collectif) qui pourraient se construire dans cette rue et non pas en fonction d'une seule famille (aspect individuel) qui s'oppose. C'est la base même du fonctionnement d'un conseil municipal. C'est quand même pas un terrain avec une maison qu'ils veullent utiliser (ou exproprié) mais bien un terrain vacant. Pour les autres qui parlent d'entêtement de la part du conseil, on peut-tu s'entendre pour dire que pour en être rendu là, il n'y a certainement pas une seule partie qui s'entête! C'est clair que chaque partie est sûr d'avoir raison. Moi j'aimerait bien voir une carte faite par le gouvernement ou un organisme crédible et neutre sans lien avec le conflit nous montrant clairement qu'il y a un milieu HUMIDE là digne de ce nom qui empêche de faire une rue de 60 pieds de large. Si elle existe, mettez là sur le Réseau de l'info!

    Gaston - 2012-02-03 13:43
  • Que monsieur Dion se défende, je comprend ca et je ne lui en veut pas du tout. Mais que deux conseiller éluent par défault, soient contre tout les projets meme ceux supposer remplacer le dit projet litigieux, c'est assez illogique.

    Un autre résident - 2012-02-03 09:41
  • Ce qui m'intrigue dans ce ca précis, c'est que la derniere élection c'est jouer sur ce dossier et le maire a été élu sachant la direction qu'il allait prendre. Mais selon les dires de certains, la majoritée de la population seraient contre le projet mais ont élue un maire pour. Bizare de facon de voir.

    un résident - 2012-02-03 09:36
  • Un conseil municipal doit utiliser les fonds publics pour le bien-être de ses citoyens! Sauf que dans ce cas-ci, ils sont utilisés dans une bataille perdue d'avance et CONTRE le bien-être de cette famille honnête qui veut conserver sa propriété dans le seul but d'y vivre paisiblement... Ce comportement entêté du conseil municipal n'est aucunement attirant pour des nouvelles familles qui voudraient s'établir dans cette municipalité... Développez là ou les propriétaires sont consentants et qu'on laisse tranquille ceux qui veulent avant tout passer du temps de qualité sur leur propriété avec ceux qu'ils aiment! Le développement positif harmonieux est tellement plus payant que l'acharnement!

    Simplement! - 2012-02-03 07:07
  • faites comme real thibault dehors le dg et la paix va revenirce nèst pas le maire qui repond au question mais bien le dg cest inactablt

    gilles - 2012-02-02 23:11
  • des terrains a construire a st arsene il y en a rue lebel langis lajoie a des terrains a vendre la fabrique a offert des terrains toute la rue de l,église au nord il y aurait plusieurs terrains sur la cote de léglise ce serait les plus beaux terrains mais on a bloque construction chouinard on a pas depenser tant de salive pour la realisation de ce qrand projet m,dion et mme josee ne lachez pas vous etes chez vous omer gendron pourquoi pas passer par la qui coimprendre mensonge haine on est équerrez de payer et vous bandes de cave richardlebel et mario vous etes les 2 meilleurs vous etes trop franc salut

    marcel - 2012-02-02 23:05
  • Vous trouvez ça normal vous que des pseudo-écologistes défendant un pseudo milieu humide passe avant les intérêts légitimes de développement de la municipalité? Ce développement se ferait au bénéfice de plusieurs familles par la continuation logique d'une rue résidentielle bien située dans la municipalité. Bizarre, bizarre... Parce qu'un jour, ces terrains rendus non disponibles par l'obstruction d'une famille forceront la municipalité à développer dans de belles terres agricoles plus éloignées des services, si jamais le zonage agricole le permet. Le développement durable, ça passe aussi par la protection des terres agricoles qui, une fois urbanisées, sont perdues à jamais. N'est-ce pas évident pour une communauté largement vouée à l'agriculture?

    Jeepee - 2012-02-02 20:30
  • C'est le mentalité d'un petit village,il y a 20 ans c'était pareil...

    Un ancien résident. - 2012-02-02 20:28
  • Si le maire et son conseil continuent de s'acharner et de s'entêter contre la volonté populaire, je propose aux citoyens de ne pas payer leur premier compte de taxes dû bientôt. De cette façon, ils provoqueront une poursuite de la part de la municipalité et pourront porter leur problème sur la place publique. L'administration du village ne pourra saisir et vendre toutes ces maisons pour taxes impayées. Je ne peux croire qu'un si petit problème dans une si petit bled ne cache pas un enjeu beaucoup plus grand! Mais quel est-il et à l'avantage de qui?Voilà la question. Pas tellement invitant pour un étranger de se pointer dans un tel endroit pour s'y établir!

    Le fureteur - 2012-02-02 19:22
  • Tout à fait d'accord avec vous Monsieur. Et je me demande pourquoi les gens de St-Arsène ne se rebellent pas plus que ça... c'est leur argent après tout...

    Isa - 2012-02-02 17:28
  • C'est trop facile de dépenser l'argent public alors que le citoyen paie de sa poche. En tant que propriétaire je comprend monsieur Dion qui veut faire ce qu'il veut de son bien et je lui souhaite d'avoir gain de cause.

    DI - 2012-02-02 16:45
  • J'comprends pas pourquoi on parle encore de ça aujourd'hui. Mettez donc vos effort à la bonne place... Vous avez mieux à faire que de tenter de faire construire 200 mètres de rue... C'est pas un bout de 200 mètres qui va apporter la prospérité à votre municipalité.

    Sebas - 2012-02-02 16:23
  • En tant qu'observateur , tout ce que je peux voir, c'est une partie de bras de fer et que les frais encourus par la municipalité de St-Arsene seront au frais des contribuables, tandis que monsieur Dion et son épouse auront a assumer leurs frais. Monsieur le maire faudrait peut-etre lacher le morceau ne croyez-vous pas ? Il y a des limites a s'enteter.

    Guy - 2012-02-02 16:11